Expertise écologique des zones humides et prise en compte dans les projets d’aménagement
Maîtriser les outils juridiques, réglementaires et techniques pour la prise en compte des zones humides dans les projets d’aménagement, 3 jours, alternance salle et terrain.
Public / pré-requis
Public: Porteurs de projets, Sociétés d’aménagements, Responsables des missions sur l’environnement et la biodiversité, toutes personnes intéressées par la biodiversité (en particulier les zones humides) et l’aménagement du territoire
Pré-requis : Sans être obligatoire, une connaissance basique de l’écologie, des écosystèmes et des études d’impact est un plus pour permettre de mieux appréhender la formation
Objectifs
Maîtriser les outils juridiques, réglementaires et techniques pour la prise en compte des zones humides dans les projets d’aménagement
Connaître le cadre réglementaire relatif aux zones humides
Appréhender les différentes méthodes de caractérisation et de délimitation des zones humides sur le terrain (principes, protocoles, domaines d’application et limites)
Connaître les fonctions et les enjeux des zones humides
Appréhender les différents impacts et mesures associés aux zones humides dans les projets d’aménagements
Appréhender quelques cas de jurisprudence relatifs aux zones humides
Programme de la formation
Sur une durée de trois journées, le programme proposé est le suivant :
- En salle (première journée)
- Introduction aux zones humides : définition, rôles et fonctions
- Réglementation relative aux zones humides
- Caractérisation et délimitation des zones humides selon la réglementation
- Evaluation des fonctions des zones humides en vue de la compensation à fonctionnalités équivalentes.
- Journée de terrain (deuxième journée)
- Application des critères de délimitation des zones humides (végétation et sol)
- Caractérisation (global et fonctionnel) des zones humides.
- En salle (troisième journée)
- Mesure des impacts d’un projet sur les zones humides
- Rappel de la séquence ERC dans la programmation d’un projet
- Compensation de zones humides : quand, quoi, où, comment et quelques exemples
- Jurisprudence de projets rejetés.
Intervenants: l’équipe du Bureau d’étude ECOTONE
Despuis 20 ans  ECOTONE traite tous les aspects de la gestion et de la valorisation des espaces (naturels, ruraux, périurbains) et de la faune et la flore. Ses intervenants ont une solide pratique des études d’impacts, d’incidences (dans les sites Natura 2000) et des dossiers de demande de dérogation d’espèces protégées (dits « dossiers CNPN »). ECOTONE identifie, analyse et propose des solutions visant à réduire les impacts sur les espèces et les écosystèmes, générés par les pressions anthropiques.
ECOTONE assure le contrôle « milieu naturel » du projet du Maître d’Ouvrage, une assistance environnementale au long de son élaboration, ainsi que le suivi du chantier. Les missions concernent des infrastructures linéaires (création ou agrandissement routier, voies ferrées), des projets éoliens et photovoltaïques (implantation de sites, suivi de mortalité de la faune), des projets urbains (ZAC, nouveaux quartiers), des carrières et autres sites industriels, des sites touristiques, …
Appuyés par l’expérience d’IDGEO en ingénierie pédagogique, Ecotone valorise ses compétences dans des formations dédiées aux problématiques environnementales.
Dates
Première journée en salle: 19 mars 2019
Deuxième et troisième journée (terrain / salle): 20-21 mars 2019